Présentation de l´Association Kezébidi et Bassina-Assoli

Kézébidi et Bassina-Assoli sont deux associations dont la prémière se trouve en Allémgne et la seconde en France. Les deux associations travaillent dans l´intérêt de dévéloppement et l'épanouissement des populations de la préfecture d´Assoli. Les réssortissants d´Assoli se retrouvent annuellement pour discuter et échanger les idées en vue d´examiner les projets á réaliser.

STATUTS DE L'ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE LA PREFECTURE D´ASSOLI RESIDANTS EN ALLÉMAGNE

Préambule
Partout où vivent les humains,le besoin de se regrouper en communauté a toujours animé les esprits. C´est ainsi que nous ,Togolais, originaires de la préfecture d´Assoli et résidants en Allémagne avont décidé de nous unir en association libre et apolitique.
A : DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
Chapitre1 : Dénomination- Siège
Article 1 : Nom
L´Association a pour dénomination : ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE LA PREFECTURE D ´ASSOLI RESIDANTS EN ALLEMAGNE (KEZEBIDI) :
Article2 : Siège
Le siège de l´association est á Eschweiler pourrait éventuellement être transférée tout lieu sur le territoire allémand lorsque les circonstances l´exigent sur décision de la majorité des membres.
C hapitre2 : Durée –Buts- Moyens
Article3 : Durée
L´Association est crée pour une durée illimitée.
Article 4 : Buts
L´ Association a pour buts : - de regrouper tous les Togolais résidants en Allémagne originaires de la préfecture d´Assoli.
– de promouvoir la fraternité, la cohésion et la bonne entente entre ses membres.
- de promouvoir les activités culturelles éventuellement avec la participations d´autres personnes de bonne volonté et non membres de la dite association.
- d´apporter toute forme d´aide au dévéloppement social de la préfecture.
Article5 : Moyens
Les moyens de l´association sont éssentiellement constitués :
• des cotisations de ses membres dont le montant est fixé par l´assemblée générale
• des dons et legs.
Chapitre3 : Adhésion
Article6 : Adhésion
L´Association est ouverte á tous les fils et filles de la préfecture d´Assoli résidants en Allémagne
B: FONCTIONNEMENT
Chapitre 4 : Le bureau exécutif
Article7a : Réunions
Les membres se réunissent en Allémagne générale au siège de l´association ou à un autre lieu sur accord du bureau. La fréquence des réunions et leurs nécéssités seront examinées par le bureau exécutif.
Article7b : Bureau
L´association est dirigée par un bureau exécutif de quatre membres:
• Le Président
• Le Sécrétaire général
• Le trésorier général
• Le trésorier général adjoint
Article7c : Responsables fédéraux
Des responsables régionaux sont désignés en vue de décentraliser et d´aider le bureau exécutif au bon fonctionnement de l´association.
Article8 : Durée du mandant du Bureau
Les membres du bureau exécutif sont mandatés pour une durée de deux ans renouvelable une fois.
Chapitre5 : Attributions du bureau exécutif
Article9
Le président est le chef du bureau exécutif. Il dirige les réunions du bureau exécutif. Le bureau prend les décisions á la majorité simple. Article10
Le président prend les décisions administratives ordonne les dépenses réprésente l´association auprès des autorités administratives et autres instances institutionnelles. Article11
Le Sécrétaire général assure les la correspondance, dresse les procès-verbaux de réunions, conseils et assemblées générales. Il présente les rapports au cours de chaque réunion. Article 12
Le secrétaire général remplace le président en cas d´ empêchement. Article13
Le trésorier général gère les fonds de l´Association et présente un rapport financier au cours de chaque réunion. En cas de désaccord avec le président sur une question, c´est le bureau qui règle la question. Article14
Les responsables fédéraux sont chargés d´aider le bureau exécutif dans leurs circonscriptions respectives. Ils sont chargés d´assurer le bon fonctionnement de l´Association dans leur zone de prédilection. Ils doivent rendre compte au bureau de leurs activités.Ils peuvent éventuellement participer au conseil du bureau exécutif. Article 15
Tous les cas non prévus par le présent statut seront pris en charge par le règlement intérieur de l´Association.

STATUTS DE L'ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE LA PREFECTURE D´ASSOLI RESIDANTS EN FRANCE « BASSINA ASSOLI »

Article.1 : Dénomination
Entre ressortissants d'Assoli est constituée une association régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 ayant pour titre « Bassina Assoli »
Article.2 : But
L'Association a pour objet :
D'une part le renforcement de la solidarité et l'encouragement des relations entre les membres ; Et d'autre part l'amélioration des conditions de vie de la population d'Assoli par la réalisation et/ou l'encouragement des projets éducatifs, sanitaires et sociaux.
Article.3 : Siège social
Le siège est fixé à Gonesse au 31 Square de la Garenne 95500 . Il pourra être transféré sur simple décision du conseil d'administration.
Article.4 : Durée
L'Association Bassina Assoli a une durée illimitée.
Article.5 : Composition
L'Association se compose :
Des membres actifs ou adhérents : ceux qui ont participé à la création de l'Association et qui ont pris l'engagement de participer activement. Des membres d'honneur nommés sur proposition du conseil d'administration. L'Association va mettre en place des sections à travers le monde. Une rencontre des délégués des sections est prévue tous les deux ans pour faire le point sur l'évolution de l'Association.
Article.6 : Adhésion
L'Association est ouverte à tout ressortissant d'Assoli et à toute personne ayant un intérêt marqué pour cette région.
Article.7 : Les ressources
Elles se composent :
•des droits d'adhésion
•des cotisations des membres
•des subventions
•des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'association.
•de tout autre revenu autorisé par la loi.
Article.8 : Démission, Radiation
La qualité de membre se perd par :
Démission
Radiation : elle est prononcée pour non paiement de cotisation ou pour motifs graves par le conseil d'administration. Le membre intéressé ayant été préalablement entendu, sauf recours à l'assemblée générale. Le recours devra être formé dans un délai de 15 jours à compter de la réception de l'avis de radiation.
Article.9 : le conseil d'administration
L'Association est administrée par un conseil composé de 5 membres élus au scrutin secret pour un an par l'assemblée générale et choisis dans la catégorie des membres actifs.
En cas de vacance le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Le remplacement définitif intervient à la plus prochaine assemblée générale. Le pouvoir des membres ainsi élus prenant fin à l'issue du mandat des membres remplacés. Le renouvellement du conseil a lieu tous les ans, et les membres sortants sont rééligibles.
Le bureau du conseil est composé :
D'un président
D'un secrétaire
D'un trésorier
D'un trésorier adjoint.
D'un Porte parole chargé des relations extérieures.
Article 10 : Réunion du conseil
Le conseil se réunit une fois tous les mois. Et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou à la demande des deux tiers de ses membres. La présence ( de la moitié au moins ) de ses membres est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le président et par le secrétaire et sont transcrits sur un registre. Les décisions sont prises à la majorité absolue ; et en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Article.11 : Rôle des membres du bureau
Le Président : Il convoque les assemblées générales et les réunions du conseil d'administration. Il peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions prévues par le règlement intérieur. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'association tant en demande qu'en défense. En cas d'absence, il est remplacé par le secrétaire.
Le Secrétaire : Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, les archives. Il rédige les procès verbaux et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre spécial prévu par la loi et assure l'exécution des formalités prescrites.
Le Trésorier : Il est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous les paiements et perçoit toutes les sommes dues à l'association sous surveillance du Président. Il tient la comptabilité régulière de toutes les opérations effectuées par lui et rend compte à l'assemblée générale annuelle, qui statue sur la gestion.
Le trésorier adjoint : il est chargé de seconder le Trésorier dans toutes les tâches définies ci-dessus.
Le Porte parole et Chargé des relations extérieures : Il représente l'association auprès d'autres organisations, des médias et assure les démarches sous le mandat du conseil d'administration.
Articles.12 : Assemblée générale
Les Assemblées générales sont ordinaires ou extraordinaires. L'assemblée générale comprend les membres actifs. L'assemblée ordinaire se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur demande au moins de la moitié des membres . Chaque associé peut se faire représenter par un autre membre muni d'un pouvoir écrit. L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration. Le bureau de l'assemblée est celui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation financière et morale de l'association . Elle peut nommer tout commissaire ou vérificateur des comptes ou le charger d'établir un rapport sur la tenue de ceux-ci . Elle approuve les comptes de l'exercice, vote le budget de l'exercice et pourvoit s'il y a lieu au renouvellement des membres du conseil d'administration . Elle confère au conseil d'administration ou à certains membres du bureau toute autorisation pour remplir les opérations rentrant dans l'objet de l'association, et pour lesquels les pouvoirs statutaires sont insuffisants. En outre elle délibère sur toutes les questions portées à l'ordre du jour à la demande signée par 3 membres de l'association et déposé au secrétariat une dizaine de jours avant la réunion. Les convocations indiquant l'ordre du jour, sont envoyées au moins 15 jours avant. Toutes les délibérations de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents. L'assemblée extraordinaire statue sur toutes les questions urgentes qui lui sont soumises. Elle peut décider la dissolution et à l'attribution des biens de l'association, la fusion avec toute association du même objet. Une telle assemblée devra être composée du quart des membres actifs . Les membres empêchés pourront se faire représenter par d'autres membres au moyen d'un pouvoir écrit. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée sera convoquée à nouveau à 15 jours d'intervalle et elle pourra valablement délibérer quelque soit le nombre des membres présents. Es délibérations sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents .
Article.13 : procès verbal
Le procès verbal délibération des assemblées sont transcrits par le secrétaire sue un registre et signés par le président et le secrétaire. Les délibérations du conseil d'administration sont signées par le président et le secrétaire. Le secrétaire peut délivrer des copies qu'il certifie conforme .
Article.14 : Dissolution
La dissolution de l'association ne peut être prononcée qu'à l'assemblée générale convoquée spécialement à cet effet et statuant aux conditions de quorum et de la majorité prévue par les assemblées extraordinaires. L'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association dont elle déterminera les pouvoirs. Elle attribue l'actif net à toute association déclarée ayant un objet similaire ou tout établissement public ou privé reconnu d'utilité publique de son choix.
Article.15 : Règlement intérieur
Le conseil d'administration pourra s'il le juge nécessaire, d'arrêter le texte d'un règlement intérieur qui détermine l'état d'exécution des présente statuts. Ce règlement intérieur sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale, ainsi que ses modifications éventuelles.
Article.16 : Formalités
Le président, au nom du conseil est chargé de remplir toutes formalités de déclaration et de publication prévues par la législation .
Fait à Paris, le 30 /12 /2002
Le Président Le Secrétaire
Mr M. Gazali MOROU Mr Bivaïna OURO-ADOHI

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